L'Intercommunalité > Affichage Légal / Publications 2021-1
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
ÉCONOMIE
01-16122021 > Modification du règlement d'aides aux entreprises
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
02-16122021 > Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par l'entreprise individuelle COTARD DAVID sise 1 B rue du Bac à Chabris
03-16122021 > Budget principal 2021 - Ouverture et virement de crédits - Décision modificative n°4
04-16122021 > Constitution de provisions pour créances douteuses
05-16122021 > Avenant n°1 au marché pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les locaux communautaires 2019/2021
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
04-04112021 > Dissolution du Budget Annexe des Ordures Ménagères et intégration dans le Budget Principal à partir de l'exercice 2022
05b-04112021 > Tarifs entrées et activités - Piscine AQUA'BAZELLE à Chabris
07-04112021 > Résultat de la consultation des organismes bancaires - Emprunt pour financer les travaux de rénovation et de réhabilitation de la piscine "AQUA'BAZELLE" - Opération budgétaire n°93 du Budget Principal
08-04112021 > Adhésion à DEV'UP - Agence Régional de Développement Economique du Centre-Val de Loire
09-04112021 > Adhésion au groupement de commandes "Pôle Energie Centre" pour l'achat d'électricité et de gaz naturel
11-04112021 > Budget du service des Ordures Ménagères n2021 - Virement de crédits - Décision modificative n°2
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
01-04112021> Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur un ensemble immobilier cadastré section ZP 870 situé "Le Tertre des Plantes" - ZA Les Vigneaux à Chabris
02-04112021> Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur un ensemble immobilier cadastré section ZP 474,475,486 et 488 situé "Le Tertre des Plantes" - ZA Les Vigneaux à Chabris
ÉCONOMIE
10-04112021 > Finances - Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre d'un partenariat économique entre la région Centre-Val de Loire et les communautés de communes Chabris-Pays de Bazelle, de Chatillonnais-en-Berry, Ecueillé-Valençay et de la région de Levroux
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
ENVIRONNEMENT
02-02092021 > Réalisation d'une campagne de caractérisations des ordures ménagères résiduelles (OMR) - Validation devis société ATLANCE du Groupe V2R
03-02092021 > Budget du service des Ordures Ménagères 2021 - Ouverture de crédits - Décision modificative n°1
04-02092021 > Contribution pour le Schéma de Cohérence Territoriale sollicitée par le Pays de Valençay en Berry - Exercice 2021
05-02092021 > Fiscalité - Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères ( TEOM) - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - SCI du Gue des Isles à Chabris
06-02092021 > Approbation de la nouvelle dénomination et de la charte graphique de la piscine communautaire
07-02092021 > Travaux annuels de voirie - Programme 2021 - Contrat de maitrise d'œuvre
01-02092021 > ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la société 2B ALU représentée par M. BRIMBOEUF ROMUALD
Découvrir toutes nos publications mises en ligne depuis 2013