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Publications 2015 :
Découvrez Chabris Pays de Bazelle le Mag' 2015, le magazine gratuit de la Communauté de communes. Disponible en ligne, en cliquant sur l'image, ou à venir chercher à l'hôtel communautaire place Albert Boivin à Chabris.
>> Délibérations du Conseil communautaire du 17 décembre 2015 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
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Economie |
Finances |
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//01-17122015 - Z.A. des Vigneaux Chabris - Revitalisation de la zone - acquisition immobilier cadastre ZP801. |
//03-17122015 - Tarif de la piscine - année 2016 |
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Ressources Humaines |
//04-17122015 - Indemnité de régisseur - exercice 2015 - recettes du service régie piscine. |
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//10-17122015 - Proposition du CDG 36 en vue d'adhérer au contrat groupe d'assurance du personnel. |
//05-17122015 - Prise en charge des frais généraux du budget principal 2015 par le budget du service des ordures ménagères 2015 |
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//11-17122015 - Modification du régime indémnitaire à compter de janvier 2016 - Filière sportive : indemnité d'exercice des missions de Préfecture (IEMP). |
//06-17122015 - Virement de crédits - Budget principal - DM6. |
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//13-17122015 - Création d'un poste en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi - 1er janvier 2016 - Service Environnement. |
//07-17122015 - Virement de crédits - budget annexe des ordures ménagères - DM1 |
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Environnement |
//08-17122015 - Consultation organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération immobilière de l'épicerie de Saint-Christophe-en-Bazelle - Budget principal 2015. |
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//02-17122015 - Tarif annuel de la redevance des ordures ménagères (REOM) exercice 2016. |
//09-17122015 - Consultation d'organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération d'acquisition du camion benne à double compartiments - Budget annexe du service des ordures ménagères 2015. |
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//12-17122015 - Entretien des espaces verts de la piscine de Chabris - Avenant n°8 à la convention d'intervention avec l'E.S.A.T. de Valençay - exercice 2016. |
//16-17122015 - Mise en oeuvre de la compétence optionnelle : construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélementaire et élémentaire et périscolaire dans son intégralité - Création d'une commission locale d'évaluation des charges transférées. |
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//14-17122015 - Fleurissement 2016 - Consultation d'entreprises. |
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//15-17122015 - Environnement - Finances - vente du véhicule benne à déchets - Budget ordures ménagères. |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 12 novembre 2015 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
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Economie |
Equipement & Urbanisme |
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//01-12112015 - Z.A. des Vigneaux Chabris - Vente de terrain à l'entreprise PSP en vue d'une extension. |
//05-12112015 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle d'une salle périscolaire et sanitaire - mise aux normes accessibilité des personnes handicapées - suivi des travaux - avenant n°1 au marché |
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//02-12112015 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Multiservices - logements - groupement de commande entre la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle et la commune de Varennes/Fouzon - Résultat de la consultation des entreprises pour la réhabilitation de l'immeuble. |
//06-12112015 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle - Création d'una salle périscolaire et de sanitaires - mise aux normes accessibilité des personnes handicapées - assurance dommages ouvrages. |
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//03-12112015 - Varennes/Fouzon - Réhabilitation de l'immeuble 11, rue Elie Granat - Projet de boulangerie multiservices et de logements - Résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique - SPS et repérage d'amiante |
//07-12112015 - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des bâtiments scolaires et périscolaire de la commune de Saint-Christophe-en-Bazelle.
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//04-12112015 - Mainten du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie multiservices - récapitulatif et plan de financement de l'opération. |
//08-12112015 - Consultation d'entreprises pour l'acheminement et la fourniture d'électricité pour la piscine de Chabris 2016 - 2017 -2018. |
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Environnement |
Finances |
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//09-12112015 - Marché de collecte, tri, conditionnement, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés - résultat de la consultation d'appel d'offres ouvert. |
//10-12112015 - Virement de crédits - Budget principal - DM5 |
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//16-12112015 - Acquisition d'équipement de désherbage et débrouissaillage mécanique - Demande de financement. |
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Ressources Humaines |
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//11-12112015 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2016 |
//12-12112015 - Création d'un poste en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi au 1er janvier 2016 |
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//13-12112015 - Service administratif - Communication - Mise à disposition de personnel à la Communauté de communes
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//14-12112015 - Prime dite de "fin d'année" |
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//15-12112015 - Attribution d'un chèque cadeau aux enfants du personnel pour Noël 2015. |
>> Comptes rendus des autres conseils communautaire de 2015 :
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//Conseil communautaire du 23 septembre 2015 |
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//Conseil communautaire du 23 juillet 2015 |
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//Conseil communautaire du 11 juin 2015 |
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//Conseil communautaire du 1er avril 2015 |
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//Conseil communautaire du 26 février 2015 |
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