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Publications 2016 :
>> Délibérations du Conseil communautaire du 23 décembre 2016 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
>> Délibérations du Conseil communautaire du 8 décembre 2016 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
| Fonctionnement |
Economie |
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//01-08122016 - Modification des statuts de la Communauté de Communes au 1er janvier 2017 - Application de la loi NOTRe n°2015-991 du 07 août 2015 - nouvelles compétences |
//02-08122016 - Pépinière d'entreprise secteur tertiaire - rue Grande à Chabris - Financement de l'opération |
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Environnement |
//02bis-08122016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux |
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//11-08122016 - Tarif annuel de la redevance des ordures ménagères (REOM) - Exercice 2017
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//03-08122016 - Participation financière Groupement des entreprises de l'Arrondissement de Romorantin-Lanthenay (GEAR). |
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//14-08122016 - Indemnité de régisseur - exercices 2013 à 2016 - recettes du service régie des déchets - bacs à compost |
//04-08122016 - Société d'économie mixte - SEM36 - 90 avenue Charles de Gaulle - 36000 Châteauroux - décision de dissolution anticipée et de mise en liquidation amiable. |
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//20-08122016 - Acquisition de sacs translucides jaunes pour la collecte sélective des emballages - Consultation d'entreprises |
//06-08122016 - Avis sur exercice du droit de préemption - bien situé Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris et cadastre section ZP N°688 |
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//21-08122016 - Fourniture des bacs à compost |
Ressources Humaines |
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//22-08122016 - Fleurissement 2017 - consultation d'entreprise |
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//23-08122016 - Avenant au contrat type de reprise option filière plastique avec VALORPLAST |
//09-08122016 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel |
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Équipement et Urbanisme |
//10-08122016 - Assurance du personnel - assurance risques statutaires - résultat de la consultation |
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//08-08122016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École de Varennes/Fouzon - Commune de Val-Fouzon - travaux d'extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - avenants aux marchés de travaux |
Finances |
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Tourisme & Loisirs |
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//15-08122016 - Prise en charge des frais généraux du budget principal 2016 par le budget du service des ordures ménagères 2016 |
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//12-08122016 - Tarifs à la piscine de Chabris - exercice 2017 |
//16-08122016 - Budget du service des ordures ménagères - admissions en non valeur |
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//13-08122016 - Indemnité régisseur - exercice 2016 - recettes du service régie piscine |
//17-08122016 - Budget du service des ordures ménagères - annulation des titres prescrits - redevances ordures ménagères |
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Voirie & Ouvrage d'art |
//18-08122016 - Virement de crédits - budget principal - DM4 |
| //05-08122016 - Equipement d'un système de vidéo protection du giratoire de la Z.A. "Les Vigneaux " à Chabris |
//19-08122016 - Virement de crédits - budget des ordures ménagères - DM3 |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 29 septembre 2016 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
| Fonctionnement | Environnement |
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//01-29092016 - Définition de l’intérêt communautaire |
//10-29092016 - Rapport annuel sur le pris de la qualité du service public d'élimination des déchets - année 2015 |
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// 01-bis-29092016 - Compétence économique -Zone touristique |
//11-29092016 - Règlement du service de collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement de la REOM (Redevance des Ordures Ménagères) - Modification du règlement de la déchetterie "Bazell'éco"
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//02-29092016 - Modification des statuts de la Communauté de communes au 1er janvier 2017 - Application de la loi NOTRe n°2015-991 du 07 août 2015 - Nouvelles compétences |
//12-29092016 - RRéparation de la benne à ordures ménagères |
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Economie |
Finances |
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//03-29092016 - Création d'un Centre Entrepreneurs Emploi à Chabris. Télécharger ici |
//13-29092016 - Etablissement de la liste des locaux concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales - année 2017 |
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//04-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux |
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//05-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - modification du dossier financier suite au nouveau porteur de projet
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//14-29092016 - Fiscalité : CFE : Exonération en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux
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//06-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - autorisation d'installation délivrée à M. RATEL avant signature du bail
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//15-29092016 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics - exercice 2016 |
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//07-29092016 - Boulangerie multiservices de Dun-le-Poëlier |
Ressources Humaines |
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//17-29092016 - Contrat régional de solidarité territoriale du Pays de Valençay en Berry 2016 -2021 |
//16-29092016 - Recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à des besoins saisonniers à la piscine de Chabris
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Equipement & Urbanisme |
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//08-29092016 - Programme de travaux 2015-2016 - Ecole d'Anjouin - Travaux de remise aux normes de la classe et travaux de ravalement - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. |
//09-29092016 - Programme des travaux 2015 - 2016 - Ecole "Les Sorbiers" à Chabris - Location d'un local préfabriqué "sanitaires" pendant les travaux de remise aux normes des sanitaires. |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 26 juillet 2016 :
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| Fonctionnement | Equipement & Urbanisme |
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//01-26072016 - Modification de la composition des commissions communautaires |
//03-26072016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecole d'Anjouin - Travaux de remise aux normes de la classe et travaux de ravalement - Résultat de la consultation des entreprises |
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Economie |
//04-26072016 - Programme des travaux 2015 - 2016 - Ecole "Les Sorbiers" à Chabris - Travaux de remise aux normes des sanitaires - Résultat de la consultation des entreprises |
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//02-26072016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux
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//05-26072016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecole de Varennes/Fouzon commune des Val-Fouzon - Travaux d'extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - Résultat de la consultation des entreprises |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 30 juin 2016 :
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| Fonctionnement | Finances |
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//01-30062016 - Composition de la commission d'appel d'offres |
//07-30062016 - FPIC - 2016 - répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales |
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Economie |
//08-30062016 - Budget principal - admissions en non valeur |
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//02-30062016 - Création d'une pépinière d'entreprises secteur tertiaire rue grande à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique - SPS - diagnostic amiante et plomp avant travaux.
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//09-30062016 - Budget du service des ordures ménagères - admissions en non valeur |
| //10-30062016 - Virement de crédits - budget principal - DM32 | |
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//03-30062016 - Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - acquisition de terrains ZP 512 et ZP 804 - clause de non concurrence
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//11-30062016 - Virement de crédits - budget des ordures ménagères - DM32 |
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//04-30062016 - Bientôt disponible |
//12-30062016 -Consultation organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération immobilière de l'épicerie de Poulaines - Budget principal 2015 |
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//05-30062016 - Varennes-sur-Fouzon - travaux de réhabilitation de l'immeuble, sis 11, rue Elie Granat à Varennes/Fouzon - aménagement de la boulangerie pâtisserie multiservices - assurance dommages ouvrages
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Ressources Humaines |
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//13-30062016 - Emploi d'avenir - création d'un poste au sein du service technique |
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Equipement & Urbanisme |
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// 06-30062016 - Programme de travaux 2015-2016 - Ecole "Les Marronniers" à Chabris - travaux de réfection du mur d'enceinte |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 19 mai 2016 :
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Economie |
Equipement & Urbanisme |
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//01-19052016 - Adhésion à l'Agence de Déeveloppement Economique de l'Indre (ADEI) - Désignation de représentants de la Communauté de communes |
//03-19052016 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle - Création d'une salle périscolaire et de sanitaires - mise aux nomes accessibilité des personnes handicapées - Suivi des travaux - avenant n°1 au marché du lot n°10. |
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//02-19052016 - Pépinière d'entreprises - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Renouvellement de convention de bail précaire avec la SARL Ambulances Métivier - Atelier n°4 - 1er aout 2016 au 31 juillet 2019.
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//04-19052016 - Ecole de Saint-Christophe-en-Bazelle - travaux de remaniage des couvertures au dessus du hall actuel et de la classe n°1 |
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//06-19052016- Résultat de la
consultation - |
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//05-19052016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Multiservices - Récapitulatif de l'opération - demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds de soutien à l'investissement public local. |
//07-19052016- Immobilier communautaire - Piscine
- Devis pour la réalisation de travaux divers de réparation et de clmatage de
fuites. |
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//13-19052016- Exploitation de la Guinguette
du Parc-Plage à Chabris - Saison estival 2016. |
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Environnement |
Finances |
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//08-19052016 - Etude de nouvelles dispositions relatives à la collecte des déchets et à leur tarification - Modification du réglement intérieur de la déchetterie - Mise en place du réglement de la R.E.O.M e de la collecte des déchets.
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//11-19052016 - Virement de crédit - Budget principal - DM1 |
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//12-19052016 - Virement de crédit - Budget des ordures ménagères - DM1 |
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//09-19052016 - Résultat de la consultation pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site Nature 2000 - FR2410023 "Plateau de Chabris /La Chpelle-Montmartin" et demande d'aide financière - Période d'animation de juin 2016 à mai 2018.
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//15-19052016 - Cotisation à l'association Bazelle Service - Exercice 2016.
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//16-19052016 - Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2016.
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//10-19052016 - Déchetterie - Devis pour la modification de la signalétique.
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//17-19052016 - Equipement service administratif - Devis pour le remplacement de postes informatiques.
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//14-19052016 - Contrat d'entretien espaces verts - Parc-Plage à Chabris - Année 2016.
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>> Délibérations du Conseil communautaire du 24 mars 2016 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
> Note synthétique retraçant les informations financières <
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:: Budget principal - réalisations 2015 :: |
:: Budget principal - prévisions 2016 :: |
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Finances |
Economie |
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//01-24032016 - Compte administratif 2015
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//10-24032016 - Convention de partenariat entrée la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle et Initiative Indre. |
| //02-24032016 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissements ZA commerciale - exercice 2015. |
// 12-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Cabinet BOITTE. |
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//03-24032016 - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées. |
//13-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - Avenant n°1 au lot n°5A marché attribué à l'entreprise FORGET de Chabris |
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//04-24032016 - Budget principal - Reprise des résultats de l'exercice 2015 au budget primitif 2016. |
//14-24032016 - Création d'un pépinière d'entreprises - secteur tertiaire - rue Grande à Chabris - demande de subvention aurpès de l'Etat. |
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//05-24032016 - Budget des ordures ménagères- Reprise de l'exercice 2015 au budget primitif 2016. |
//15-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservice - récapitulatif de l'opération - demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds de soutien à l'investissement public local. |
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//06-24032016 - Budget lotissement ZA Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2015 au budget lotissement ZA Commerciale "Les Vigneaux" 2016. |
//16-24032016 - Acquisition d'un immeuble classé "Friche commerciale" en vue de la réhabilitation en local industriel à louer - ZA "Les Vigneaux" à Chabris. |
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//07-24032016 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2016. |
//18-24032016 - ZA des Vigneaux - Transaction de terrain pour l'extension de l'entreprise PSP - Convention de servitude pour l'entretien du fossé. Bientôt disponible |
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//08-24032016 - Reversement de fiscalité - exercice 2016. |
//19-24032016 - ZA des Vigneaux - Travaux de déviation du fossé d’écoulement des eaux pluviales pour permettre l'extension de l'usine PSP. |
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//09-24032016 - Vote des subventions - Budget principal 2016. |
//20-24032016 - ZA des Vigneaux - Convention d'autorisation des deversement des eaux pluviales de l'entreprise INTERMETAL dans le réseau public des eaux pluviales. |
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Ressources Humaines |
Equipement & Urbanisme |
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//11-24032016 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2016. |
//17-24032016 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle - Création d'une salle périscolaire et de sanitaires - Mise aux normes accessibilité des personnes à mobilité réduite - Suivi des Travaux - avenant n°1 au marché du lot n°4. |
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Environnement |
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//21-24032016 - Engagement d'une consultation de marché public de prestations intellectuelles pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site NATURA 2000 - FR2410023 "Plateau de Chabris / La-Chapelle-Montmartin" et demande d'aide financière - période de 2016 à 2018. |
//22-24032016 - Travaux d'extension des plates-formes des points propreté sur le territoire de la Communauté de communes. |
>> Délibérations du Conseil communautaire du 11 février 2016 :
Compte rendu de séance : Télécharger ici
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Administration |
Environnement |
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//01-11022016 - Modification des statuts de la Communauté de communes suite à la création de la Commune nouvelle de Val-Fouzon au 1er janvier 2016.
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//13-11022016 - Entretien des espaces verts - Avenant n°8 à la convention d'intervention avec l'E.S.A.T. Valençay - exercice 2016. |
| //02-11022016 - Modification des statuts du syndicat mixte du Pays de Valençay en Berry - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la Communauté de communes Chabris-Pays de Bazelle. |
//14-11022016 - Fleurissement estival 2016 - résultat de la convention pour la fourniture de plants. |
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Equipement & Urbanisme |
Economie |
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//07-11022016 - Immobilier scolaire - école de Dun-le-Poëlier - Travaux toiture. |
//03-11022016 - Création d'un pépinière d'entreprises - secteur tertiare - rue Grande à Chabris - Validation de l'avant projet sommaire - demande de financements - assujettissement à la TVA. |
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//08-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - programme travaux 2015 - école d'Anjouin résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS. |
//04-11022016 - Acquisition d'un immeuble classé friche commerciale en vue de la réhabilitation en local industriel à louer. Zone d'Activités "Les Vigneaux". |
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//09-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - programme travaux 2015 - école "Les Sorbiers" à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS |
//05-11022016 - Pépinière d'entreprises - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Renouvellement convention de bail précaire avec M. David CAILLAUD - atelier n°3 - 15 février 2016 au 14 février 2019. |
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//10-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - Programme des travaux 2015 - Ecole de Varennes/Fouzon - Résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS - Etude de sol. |
//06-11022016 - Avis sur exercice du droit de préemption - bien situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris et cadastre section ZP n°616,618, 620, 625, 627. |
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//11-11022016 - Immobilier communautaire - Extension des locaux techniques communautaire - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS- étude de sol. |
//12-11022016 - Régularisation foncière de l'emprise de la pépinière situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Acquisition d'un terrain à la Commune de Chabris - ZP94. |
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Voirie |
Communication |
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//15-11022016 - Travaux de voirie - programme 2016 - mission de maîtrise d'oeuvre.
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//16-11022016 - Décompte de la régie publicitaire Mag' décembre 2015. |
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//17-11022016 - Contrat d'hébergement site internet. |