Rapport activités 2016
Le nouveau rapport de 2016 vient de paraître
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Publications 2017 :
> Conseil communautaire du 13 décembre 2017 :
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>>> Les délibérations du 13 décembre 2017 :
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Economie |
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//01-13122017 - Pépinière d'entreprises - ZA " Les Vigneaux " à Chabris - atelier n°3 vacant au 23 janvier 2018 |
//02-13122017 - Autorisation d'urbanisme pour extension du local artisanal sis Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris mis à disposition à l'entreprise Vertical dans le cadre d'un crédit bail. |
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//03-13122017 - ZA "Les Vigneaux" à chabris - Division de terrain en vue de la mise en vente d'une partie de la parcelle ZP 731 à l'entreprise BEAUFILS représentée par M. Christophe BEAUFILS |
//04-13122017 - ZA "Les Vigneaux" à chabris - Mise en vente d'une partie de la parcelle ZP 731 à M. Mahmoud SAFI |
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//05-13122017 - ZA les "Vigneaux" étude topographique pour projets d'implantation d'entreprises |
//06-13122017 - Varennes-sur-Fouzon à Val-Fouzon - Proposition d'achat de l'immeuble commercial sis 9, rue Elie Granat |
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//07-13122017 - Boulangerie Multiservices à Dun-le-Poëlier |
//08-13122017 - Z.A. Port Marseil à varennes-sur-Fouzon - Projet d'extension de l'entreprise STNI |
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//09-13122017 - Dénomination de l'ensemble immobilier communautaire sis 1 et 3, rue Grande à Chabris : ESPACE 2ECO |
//10-13122017 - Espace Emploi Entreprise Co-Working - 1 et 3, rue Grande à Chabris - regroupant la pépinière tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Dosiier de consultation des entreprises - avenant au contrat d'oeuvre - modification d'autorisation d'urbanisme |
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//23-13122017 - Etude de faisabilité - cuisine centrale circuit court et magasin de producteurs locaux - validation des offres et financement |
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Finances |
Ressources Humaines |
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//17-13122017 -Tarif à la piscine de Chabris - Exercice 2018 |
//11-13122017 - Autorisations d'absences du personnel à l'occasion de certains événements |
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//18-13122017 - Indemnité des régisseurs - Exercice 2017 |
//12-13122017 - Service technique - contrat CUI CAE signé avec M. Pascal SERVAN |
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//19-13122017 - Prise en charge des frais généraux du budget principal 2017 par le budget service des ordures ménagères 2017
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//13-13122017 - Office de tourisme - fin de contrat CUI CAE - emploi saisonnier |
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//20-13122017 - Budget principal et budget OM 2017 - décision modificative n°4 |
//14-13122017 - Service Piscine - accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminée |
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//25-13122017 - Proposition adhésion association ADEFIBOIS |
Environnement |
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//21-13122017 - Barème F - Signature nouveau contrat pour l'action et la performance et contrat type collectivité au titre de la filière papiers graphique avec CITEO pour la periode 20108 - 2022 - signature des contrats de reprise des matériaux option filières. |
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Voirie & ouvrage d'art |
//24-13122017 - Fleurissement 2018 - Consultation d'entreprises |
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//22-13122017 - Etablissement du dossier marché à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie - mission de maîtrise d'oeuvre programme 2018 |
//26-13122017 - Modification du réglement du service de collecte des déchets ménagers et assimilés - suppression du règlement de la REOM (Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères) modification du règlement de la Déchetterie "Bazelleco" |
> Conseil communautaire du 30 novembre 2017 :
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>>> Les délibérations du 30 novembre 2017 :
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Économie |
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//01-30112017 - Équipement de matériel pour la boulangerie pâtisserie multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon / VAL-FOUZON - Avis de Maître PONROY liquidateur judidiciaire et abandon de créance à l'encontre de M. Didier RATEL. |
| //02-30112017 - Boulangerie pâtisserie multiservice - 11 rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon / VAL-FOUZON - Bail commercial précaire avec la S.A.R.L. TELEGUEI représentée par M. Romain TELEGUEI |
| //03-30112017 - Boulangerie pâtisserie multiservice - 11 rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon / VAL-FOUZON - Mise à disposition de matériel et mobilier de boulangerie et de pâtisserie à la S.A.R.L. TELEGUEI représentée par M. Romain TELEGUEI |
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> Conseil communautaire du 12 octobre 2017 :
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>>> Les délibérations du 12 octobre 2017 :
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Fonctionnement |
Économie |
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//01-12102017 - Définition de l'intérêt communautaire : modification de la délibération n°01-29092016 du 29 septembre 2016. |
//03-12102017 - Avis de cession du local avant le terme du Crédit bail consenti à l'Entreprise Vertical sise Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris représentée par M. Couton |
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//02-12102017 - Modification des statuts de la Communauté de Communes au 1er janvier 2018 : nouvelles compétences.
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//08-12102017 - Équipement de matériel pour la boulangerie pâtisserie multiservice - 11 rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON |
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Finances & Fiscalités |
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//04-12102017 - Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) régime de droit commun pour les Communes, les Syndicats et les EPCI à fiscalité propre. |
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//05-12102017 - TEOM - Institution du plafonnement |
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//06-12102017 - Budget principal - régularisation comptable transfert actif et passif de la piscine de Chabris
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//07-12102017 - Consultation organismes bancaires - emprunts pour financer les opérations N°121 et N°67 du
budget principal 2017 |
> Conseil communautaire du 21 septembre 2017 :
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>>> Les délibérations du 21 septembre 2017 :
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Fonctionnement |
Économie |
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//01-21092017 - Compétences Communautaires : modification des statuts de la 3CPB dans le cadre de l'application de la loi NOTRe : Nouvelle compétence obligatoire à compter du 1er janvier 2018 : GEMAPI ( Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Innondations). |
//03-21092017 - Crédit Bail DEXIA / Communauté de Communes (Bâtiment industriel occupé par Intermétal) option d'achat de l'immeuble au terme du crédit bail |
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Aménagement de l'Espace |
//05-21092017 - Cession local artisanal Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris |
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//02-21092017 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Valençay en Berry |
//06-21092017 - Z.A. Port Marseil - Varennes sur Fouzon à VAL-FOUZON - avis de M. Barka suite à la proposition d'achat d'un terrain |
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Piscine |
//07-21092017 - Varennes sur Fouzon à VAL-FOUZON - mise en vente d'un ancien immeuble commercial sis 9, rue Elie Granat |
| //09-21092017 - Travaux de rénovation et d'extension - délégation de maîtrise d'ouvrage mission de conception et de réalisation du projet |
//08-21092017 - Pépinière pour entreprises tertiaires - acquisition d'un immeuble sis 1, rue Grande à Chabris appartenant à M. Garrivet. |
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Finances |
Immobilier Scolaire et Péri-Scolaire |
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//11-21092017 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonction de receveur des communes et établissement publics - exercice 2017 |
//10-21092017 -Travaux batiments écoles de Poulaines, de Saint-Christophe-en-Bazelle et de Varennes-sur-Fouzon |
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//12-21092017 - convention de partenariat entre la 3CPB et BGE Indre |
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//13-21092017 - Budget principal et budget des OM 2017 - décision modificative n°3 |
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//14-21092017 - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs. |
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Ressources Humaines |
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//16-21092017 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2017 |
> Conseil communautaire du 05 juillet 2017:
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>>> Les délibérations du 05 juillet 2017 :
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Immobilier Communautaire |
Économie |
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//01-05072017 - Proposition d'achat d'un immeuble sis 46, rue du Pont à Chabris |
//02-05072017 - Local artisanal - Z.A. les Vigneaux à Chabris - demande de l'entreprise JOE MOTOLOISIRS représentée par M. Thoreau pour résilier le bail commercial |
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//03-05072017 - Proposition d'achat terrain sis Z.A. Port Marseil à Varennes-sur-Fouzon/ VAL-FOUZON - appartenant à la SCI Courtes représentée par M. Barka |
//04-05072017 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour le projet d'une cuisine centrale en circuit court - Comprenant notamment la restauration collective, une cantine d'entreprises et un magasin de producteurs locaux. |
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//06-05072017 - Proposition d'achat terrain sis 1, rue Grande à Chabris - appartenant à M. Garrivet |
//07-05072017 - Immeuble communautaire - Résultat de la consultation d'entreprises pour la réhabilitation de l'immeuble sis 3, rue Grande à Chabris en pépinière pour entreprises tertiaires - classement sans suite. |
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Immobilier Scolaire et Péri-Scolaire
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//24-05072017 - Proposition d'achat terrain sis Port Marseil à Varennes/Fouzon - VAL FOUZON - appartenant aux consorts Rousseau |
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Finances |
//08-05072017 - Travaux de bâtiments école d'Anjouin |
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//10-05072017 - Convention de partenariat entre la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle et Initiative Indre |
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//11-05072017 - Convention entre la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle et la Commune de Poulaines - Facturation des frais de chauffage de l'épicerie de Poulaines, sise 7, rue de la République, alimentée par le réseau de chaleur produit par la chaufferie bois de la communes de Poulaines |
//09-05072017 - Travaux de bâtiments école de Poulaines |
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//12-05072017 - Avenant N°1 à la convention de bail précaire établie entre la Communauté de Communes de Chabris Pays de Bazelle et Mlle Myriam ESSOUSSY - Local commercial "Epicerie" 7, rue de la République à Poulaines. |
Voirie & Ouvrages d'Art |
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//13-05072017 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
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//19-05072017 - Assainissement pluvial de la zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris |
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//14-05072017 - Consultation organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération immobilière de la boulangerie pâtisserie multiservices de Val-Fouzon - Budget principal 2017 |
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//15-05072017 - Budget principal 2017 - décision modificative n°2 |
Tourisme & Loisirs |
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//16-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - décision modificative n°2
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//20-05072017 - Avenant N°1 au tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de tourisme communautaire |
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//17b-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - vente du véhicule porteur de 26 tonnes
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//23-05072017 - Équipement de piscine - acquisition de vélos aquabiking |
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//18-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - vente d'un lot de trois bennes |
GEMAPI |
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Ressources Humaines |
//21-05072017 - Création d'une commission spécifique communautaire |
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//22-05072017 - Services des ordures ménagères - contrat CUI CAE signé avec M. Jacky OUVRAT - avenant N°1 - augmentation du temps de travail |
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//25-05072017 - Services piscine - remboursement de frais de déplacement et de formation |
> Conseil communautaire du 18 mai 2017 :
>> Compte rendu de séance : Télécharger ici
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>>> Les délibérations du 18 mai 2017 : |
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Immobilier Communautaire |
Ressources Humaines |
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//01-18052017 - Revitalisation de la Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Dépot autorisation de construire pour le préau |
//06-18052017 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, et de l'engagement professionnel. |
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//02-18052017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris - Avenants aux marchés de travaux |
//07-18052017 - Mise à disposition de M. Alexis Lebron agent de communication au sein des communes du territoire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle |
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//03-18052017 - Etude de gestion pour la mise en oeuvre d'un contrat d'exploitation des installations thermiques de la Communauté de Communes - Mission A.M.O. |
Environnement |
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Finances |
//08-18052017 - ECOFOLIO - Avenant à la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers |
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//04-18052017 - Budget principal 2017 - Décision modificative n°1 Télécharger ici |
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//05-18052017 - Budget des Ordures Ménagères - Budget des ordures ménagères 2017 - Décision |
//10-18052017 - Acquisition d'un véhicule d'occasion - camion porteur 26 tonnes - Budget des ordures ménagères |
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Tourisme & Loisirs |
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//09-09182017 - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de tourisme communautaire |
> Conseil communautaire du 23 mars 2017:
>> Compte rendu de séance : Télécharger ici
> Note synthétique retraçant les informations financières <
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:: Budget principal - réalisations 2016 :: |
:: Budget principal - prévisions 2017 :: |
>>> Les délibérations du 23 mars 2017 :
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Finances |
Economie |
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//02-23032017 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement Z.A. Commerciale - exercice 2016 Télécharger ici |
//09-23032017 - Pépinière d'entreprise - Z.A. les Vigneaux à Chabris - Atelier n°2 - Convention d'occupation précaire. |
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//03-23032017 - Budget Principal - reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 |
Voirie & Ouvrages d'Art |
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//04-23032017 - Budget des ordures ménagères - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 |
//10-23032017 - Travaux de voirie - programme 2017 - mission de maîtrise d'oeuvre |
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//05-23032017 - Budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" 2017 |
Tourisme |
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//06-23032017 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2017 |
//11-23032017 - Office de tourisme - Proposition de convention pour la vente de carte de pêche de la Gaule Chabriotte au sein de l'Office |
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//07-23032017 - Reversement de fiscalité - exercice 2017 |
Environnement |
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//08-23032017 - Vote des subventions - Budget principal 2017 |
//12-23032017 - fourniture de bacs à compost |
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//13-23032017 - Indemnités des élus - application du décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 |
> Conseil communautaire du 9 mars 2017:
>> Compte rendu de séance : Télécharger ici
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>>> Les délibérations du 09 mars 2017 : |
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Economie |
Finances |
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//01-09032017 - Pépinière d'entreprise - Z.A. des "Vigneaux" à CHABRIS - demande de l'entreprise DIXYS pour mettre un terme à la location de l'atelier n°2 - Télécharger ici |
//04-09032017 - Autorisation de crédits n°1 - Budget principal - exercice 2017 |
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//02-09032017 - Revitalisation de la Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris - Validation de l'avant projet sommaire - demande de financements |
Immobilier Communautaire |
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//03-09032017 - Très haut débit - raccordement des zones de Port Marseil et de la Borde - Varennes-sur-Fouzon 3210 VAL-FOUZON |
//05-09032017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris - Avenants aux marchés de travaux - Télécharger ici |
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Tourisme & Loisirs |
Immobilier Scolaire et Périscolaire |
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//07-09032017 - Création de l'Office de tourisme communautaire Chabris - Pays de Bazelle |
//06-09032017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecolé "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - Avenant aux marchés de travaux. Télécharger ici |
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Fonctionnement |
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//08-09032017 - Élection d'un nouveau membre du bureau suite à la démission de M. Laurent IDASZAK Télécharger ici |
> Conseil communautaire du 16 février 2017:
>> Compte rendu de séance : Télécharger ici
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>>> Les délibérations du 16 février 2017 : |
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Economie |
Finances |
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//01-16022017 - Création d'une Pépinière Tertiaire - 3, rue Grande à CHABRIS - Présentation du DCE |
//04-16022017 - Reprise de la gestion des bords du Cher par la Commune de CHABRIS - Modification de l'attribution de compensation |
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//02-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Quintus Financier - Consultation organisme bancaire |
//05-16022017 - Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux communes pour 2017
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//03-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Bail commercial précaire avec M.Didier Ratel |
Immobilier Scolaire et Périscolaire |
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Environnement |
//08-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - avenants aux marchés de travaux |
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//06-16022017 - Prestation entretien espaces verts proposée par l'ADPEP 36 - ESAT de Valençay - année 2017
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//09-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École de Varennes-sur-Fouzon - Extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - avenants aux marchés de travaux |
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//13-16022017 - Résultat de la consultation pour la fourniture de sacs tri sélectif |
Immobilier Communautaire |
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//14-16022017 - Fleurissement estival 2017 - résultat de la consultation pour la fourniture de plants |
//10-16022017 - Extension des ateliers communautaire à Chabris - Avenant aux marchés de travaux |
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Tourisme & Loisirs |
Ressources Humaines |
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//12-16022017 - Demande de mise à disposition du local appartenant à la Commune de Chabris situé place Albert Boivin entre la Mairie et la Communauté de Communes - occupation pour l'installation du point d'accueil tourisme |
//11-16022017 - Création d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi consécutif à l'exercice de la compétence promotion du tourisme et accueil du personnel de l'office de tourisme suite à transfert. |
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Equipement |
Fonctionnement |
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//15-16022017 - Acquisition d'un immeuble classé Friche Commerciale en vue de la réhabilitation en local industriel à louer - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris |
//16-16022017 - Dématérialisation des actes - Demande d'abonnement au certificat électronique auprès de Certeurope |