L'Intercommunalité > Archives > Publications 2018


Archives

Publications 2018 :


> Conseil Communautaire du 19 décembre 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

 

Finances

 

Aménagement de l'espace

>> 06-19122018 - Résultat de la consultation pour l'acheminement et la fourniture d'électricité pour la piscine de Chabris - Contrat de fourniture

>>>  Télécharger ici

>> 03-19122018  - Zones d'activités - Acquisition d'un terrain sis ZA Port Marseil à Varennes-sur-Fouzon - Val-Fouzon appartenant à la commune de Val-Fouzon

>>> Télécharger ici

>> 07-19122018 - Résultat de la consultation d'entreprises pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les locaux communautaires 2019/2021

>>>  Télécharger ici

 

 

Ressources Humaines

>> 08-19122018 - Tarifs du service piscine - Exercice 2019

>>>  Télécharger ici

>> 05-19122018 - Modification du tableau des effectifs emplois permanents au 1er janvier 2019

>>> Télécharger ici

>> 09-19122018 - Indemnité des Régisseurs - Exercice 2018

>>> Télécharger ici

 

Voirie

>> 10-19122018 - Prise en charge des frais généraux du Budget Principal 2018 par le Budget du service des Ordures Ménagères 2018

>>> Télécharger ici

>> 02-19122018 - Revitalisation et extension de la Zone d'Activité "Les Vigneaux" à Chabris - Avenant au marché de travaux - Opération n°83 - Lot n°1 : VRD - Entreprise SETEC

>>> Télécharger ici

>> 11-19122018 - Budget Principal 2018 - Décision modificative n°4

>>> Télécharger ici

 

Environnement

>> 12-19122018 - Budget Ordures Ménagères 2018 - Décision modificative n°5

>>> Télécharger ici

>> 17-19122018 - Acquisition de sacs translucides jaunes pour la collecte sélective des emballages - Consultation d'entreprises

>>> Télécharger ici

>> 13-19122018 - Budget annexe du service des Ordures Ménagères - Changement de nomenclature comptable et budgétaire - Passage de la M4 à la M14

>>> Télécharger ici

>> 18-19122018 - Fleurissement 2019 -Engagement d'une consultation d'entreprises

>>> Télécharger ici

>> 19-19122018 - Budget Principal 2018 - Décision modificative n°5

>>> Télécharger ici

 

GEMAPI

>> 20-19122018 - Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité

>>> Télécharger ici

>> 14-19122018 - Représentants de la Communauté de Communes au sein du Syndicat du Bassin du Nahon à compter du 1er janvier 2019

>>> Télécharger ici

 

Économie

>> 15-19122018 - Représentants de la Communauté de Communes au sein du Syndicat de la Vallée du Fouzon à compter du 1er janvier 2019

>>> Télécharger ici

>> 01-19122018 - Emploi Insertion - Mise en oeuvre d'un forum des entreprises de la Vallée du Cher

>>> Télécharger ici

>> 16-19122018 - GEMAPI - Dissolution du syndicat d'assainissement du Val de Cher - Projet de modification des statuts du SYMALC à compter du 1er janvier 2019

>>> Télécharger ici

>> 04-19122018 - Espace Emploi Entreprise Co-working - 1 et 3, rue Grande à Chabris - regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Suivi des marchés de travaux - Liquidation judiciaire de l'entreprise Valençay Confort

>>> Télécharger ici

 

> Conseil Communautaire du 8 novembre 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

 

Immobilier Communautaire /

Finances

 

Finances

>> 01-08112018 - Espace 2ECO - Réhabilitation de l'immeuble 1,3 rue Grande à Chabris - Consultation Organismes Assurances - Contrat d'Assurance Dommages Ouvrages - Opération n°121

>>> Télécharger ici

>> 03-08112018 - Budget Principal 2018 - Décision modificative n° 3

>>> Télécharger ici

>> 02-08112018 - Construction de la Boulangerie Multiservices à Dun-Le-Poëlier - Consultation Organismes Assurances - Contrat d'Assurance Dommages Ouvrages - Opération n° 114

>>> Télécharger ici

 >> 04-08112018 - Consultation Organismes Bancaires - Emprunt pour financer les différentes opérations inscrites au Budget 2018

>>> Télécharger ici

 

 

Ressources Humaines

 

Voirie

 >> 05-08112018 - Communication - Avenant au contrat de prestation intellectuelle - Mission de designer graphique proposée par M. Alexis LEBRON

>>> Télécharger ici

 >> 07-08112018 - Revitalisation et extension de la Zone d'Activité "Les Vigneaux" à Chabris - Avenants aux marchés de travaux - Opération n° 83

- Lot n° 2 : Eclairage Public

- Lot n° 3 : Préau

>>> Télécharger ici

 

 

 

Aménagement de l'espace

>> 10-08112018 - Travaux annuel de Voirie - Programme 2018 - Avenant n° 1 au Contrat de Maîtrise d'oeuvre - Opération n° 124

>>> Télécharger ici

>> 08-08112018 - Extension de la Zone d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon - Création d'une voie d'accès en vue de l'installation d'une entreprise - Opération n° 83

>>> Télécharger ici

 

 


> Conseil Communautaire du 27 septembre 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

 

Finances

 

Finances / Economie

>> 01-27092018 - Budget Principal 2018 - Décision modificative n°2

>>> Télécharger ici

>> 04-27092018 - Modification du règlement d'aides aux entreprises

>>> Télécharger ici

>> 02-27092018 - Budget des ordures ménagères 2018 - Décision modificative n°4

>>> Télécharger ici

 

Finances / Fiscalité

>> 03-27092018 - Finances - Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics - Exercice 2018

>>> Télécharger ici

>> 09-27092018 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2019

>>> Télécharger ici

 >> 13-27092018 - Indemnité de Régisseur Office de Tourisme - Saison Touristique 2018

>>> Télécharger ici

 

Économie

 

 

 

GEMAPI

>> 10-27092018 - Dun-le-Poëlier - Local atelier de confection - Renouvellement de bail commercial avec la SARL DOMCIA Production à compter du 31 octobre 2018 pour une durée de 9 ans

>>> Télécharger ici

>> 07-27092018 - Modification des statuts du Syndicat du Bassin du Nahon

>>> Télécharger ici

>> 11-27092018 - Poulaines - Situation locative de M. JAMET, occupant de la boucherie sise 5, rue Nationale

>>> Télécharger ici

>> 08-27092018 - Modification des statuts du Syndicat de la Vallée du Fouzon

>>> Télécharger ici

>> 12-27092018 - Pépinière Entreprises Chabris -Atelier n° 2 - M. Christopher CARAMELO - Procédure de résiliation de bail précaire - Autorisation pour ester en justice

>>> Télécharger ici

 

 

Immobilier Communautaire

 

>> 05-27092018 - Consultation d'entreprises pour l'acheminement et la fourniture d'électricité pour la piscine de Chabris 2019/2021

>>> Télécharger ici

 

>> 06-27092018 - Consultation d'entreprises pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les locaux communautaires 2019/2021

>>> Télécharger ici


> Conseil Communautaire du 12 septembre 2018 :

>> Compte rendu de séance : à télécharger ici

 

 

Aménagement de l'espace

 

Piscine

>> 01-12092018 - Aménagement de l'espace - Avis sur l'exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone d'activité "Les Vigneaux à Chabris

>>> Télécharger ici

>> 02-12092018 - Piscine de Chabris - Convention de mise à disposition de l'ensemble immobilier par la Commune de Chabris à la Communauté de Communes - Régularisation

>>> Télécharger ici


> Conseil Communautaire du 25 juillet 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

 

Économie

 

Finances

>> 01-25072018 - Espace Emploi Entreprise Co -Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Résultat de consultation des entreprises

>>> Télécharger ici

>> 05-25072018 - Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2018

>>> Télécharger ici

>> 02-25072018 - Espace Emploi Entreprise Co - Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Plan de financement

>>> Télécharger ici

>> 06-25072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Admissions en non valeur

>>> Télécharger ici

 

GEMAPI

>> 07-25072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 3

>>> Télécharger ici

>> 04-25072018 - Modification des statuts du Syndicat de la Vallée du Renon

>>> Télécharger ici

 

Voirie

 

Piscine

>> 03-25072018 - Travaux annuels de voirie - Mission de maîtrise d'oeuvre

>>> Télécharger ici

>> 08-25072018 - Piscine - Composition du jury de concours

>>> Télécharger ici

 

> Conseil Communautaire du 11 juillet 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

 

Économie

 

Piscine

>> 05-11072018 - Dun-le-Poëlier - Boulangerie pâtisserie multiservices - Résultat de la consultation d'entreprises

>>> Télécharger ici

>> 01-11072018 - Résultat de la consultation engagée pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris

>>> Télécharger ici

>> 06-11072018 - Dun-le-Poëlier - Boulangerie pâtisserie multiservices - Financement de l'opération

>>> Télécharger ici

>> 02-11072018 - Projet de plan de financement relatif à l'opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris

>>> Télécharger ici

 

Finances / Fiscalité

 

Voirie

>> 08-11072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 2

>>> Télécharger ici

>> 07-11072018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Financement de l'opération

>>> Télécharger ici

>> 04-11072018 - TEOM - Requête déposée auprès du tribunal de Limoges par le groupe Réflexion Citoyen - autorisation du président à ester en justice

>>> Télécharger ici

 

 

 

Tourisme

 

>> 09-11072018 - Terme de la mise à disposition des Vélos à Assistance Électrique par le Conseil Départemental - Demande de transfert gracieux

>>> Télécharger ici


> Conseil Communautaire du 14 juin 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

Finances / Économie

Voirie

>> 01-14062018 - Règlement d'aides aux entreprises

>>> Télécharger ici

>> 08-14062018 - Revitalisation et extension de la zone d'activité "Les Vigneaux" à Chabris - Résultat de la consultation d'entreprises

>>> Télécharger ici

>> 02-14062018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 1

>>> Télécharger ici

>> 09-14062018 - Marché à bons de commande pour les travaux routiers et autres de la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle - Approbation du dossier de consultation

>>> Télécharger ici

>> 03-14062018 - Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

>>> Télécharger ici

>> 10-14062018 - Consultation pour la fourniture d'émulsion saison 2018

>>> Télécharger ici

>> 04-14062018 - Budget principal 2018 - Décision modificative n° 1 

>>> Télécharger ici 

 

Aménagement de l'espace

>> 05-14062018 - Maintien du dernier commerce boulangerie pâtisserie multiservices à Dun-le-Poëlier - Résultat de la consultation d'entreprises

>>> Télécharger ici

>> 11-14062018 - Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris

>>> Télécharger ici

>> 07-14062018 - Épicerie de Poulaines - Bail commercial avec Mme Essoussy Myriam, gérante de la société Marché de Poulaines

>>> Télécharger ici

 

 

Piscine

 

 

 

Ressources Humaines

>> 12-01032018 - Travaux de rénovation et d'extension - Définition du pré-programme en vue de consultation relative à l'assistance à maîtrise d'ouvrage

>>> Télécharger ici

>> 15-14062018 - Service communication et administratif - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminé

>>> Télécharger ici

 

 

Immobilier scolaire et périscolaire

>> 16-14062018 - Service piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminé

>>> Télécharger ici

>> 13-14062018 - Mise en oeuvre du programme des travaux 2018

>>> Télécharger ici

>> 17-14062018 - Service environnement - Contrat Unique d'Insertion

>>> Télécharger ici

>> 14-14062018 - Travaux et équipement cantine scolaire de Chabris

>>> Télécharger ici

 

 

Intercommunalité   

 

>> 18-14062018 - Étude fusion Communauté de communes

>>> Télécharger ici

 


> Conseil Communautaire du 12 avril 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

> Note synthétique retraçant les informations financières <

:: Budget principal - réalisations 2017 ::

Télécharger ici

:: Budget principal - prévisions 2018 ::

Télécharger ici

 

Finances  

>> 01-12042018 - Compte administratif principal et compte annexe pour le budget des ordures ménagères 2017

>>> Télécharger ici

>> 02-12042018 - Compte administratif annexe pour le budget lotissement ZA commerciale        " Les Vigneaux " 2017

>>> Télécharger ici

>> 03-12042018 - Budget principal - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget primitif 2018

>>> Télécharger ici

>> 04-12042018 - Budget des ordures ménagères - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget OM 2018

>>> Télécharger ici

>> 05-12042018 - Budget lotissement ZA commerciale " Les Vigneaux " à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget lotissement ZA " Les Vigneaux " 2018

>>> Télécharger ici

>> 06-12042018 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA commerciale - exercice 2017

>>> Télécharger ici

>> 07-12042018 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2018

>>> Télécharger ici

>> 08-12042018 - Fiscalité - Vote du taux de la TEOM 2018

>>> Télécharger ici

>> 09-12042018 - Budget Principal 2018 - Admissions en non valeur

>>> Télécharger ici

>> 10-12042018 - Budget des ordures ménagères 2018 - Admissions en non valeur

>>> Télécharger ici

>> 11-12042018 - Reversement de fiscalité - Exercice 2018

>>> Télécharger ici

>> 12-12042018 - Vote des subventions - Budget Principal 2018

>>> Télécharger ici

>> 23-12042018 - Centre Entrepreneurs Emploi à Chabris - Convention de partenariat entre la Communauté de communes, BGE Indre, Initiative Indre et Pôle Emploi

>>> Télécharger ici

 

Economie

Ressources Humaines

>> 13-12042018 - Pépinière d'entreprises - ZA " Les Vigneaux " à Chabris - Atelier n°2 occupé par M. Christopher CARAMELO 

>>> Télécharger ici

>> 16-12042018 - Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 1er mai

>>> Télécharger ici

>> 14-12042018 - Pépinière d'entreprises - ZA " Les Vigneaux " à Chabris - atelier n°1 - Renouvellement convention de bail précaire avec la SARL 2B ALU du 15 juin 2018 au 14 juin 2021

>>> Télécharger ici

>> 17-12042018 - Modalités d'heures supplémentaires et complémentaires attribuées aux agents des cadres d'emplois : administratif, technique et sportif

>>> Télécharger ici

 

 

Voirie

>> 18-12042018 - Contrat saisonnier Office de tourisme - Melle Manon DODIN

>>> Télécharger ici

>> 19-12042018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Modification du dossier de consultation des entreprises

>>> Télécharger ici

>> 22-12042018 - Communication - Contrat prestation intellectuelle - Mission de designer graphique propose par M. Alexis LEBRON

>>> Télécharger ici

>> 20-12042018 - Assainissement pluvial de la zone d'activités " Les Vigneaux " à Chabris - Présentation des offres des entreprises - Attribution du marché de travaux

>>> Télécharger ici

 

 

 

Fonctionnement

 

 

 

Immobilier scolaire et périscolaire

>> 21-12042018 - Avenant - Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) portant sur la modification du cadre d'intervention de la région Centre Val de Loire

>>> Télécharger ici

>> 15-12042018  - Travaux de bâtiments école "Les primevères" à Chabris

>>> Télécharger ici

 

> Conseil Communautaire du 01 mars 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

Finances Immobilier scolaire et periscolaire

>> 01-01032018 - Budget principal et des ordures ménagères -Amortissement des biens

>>> Télécharger ici

>> 03-01032018 - Varennes-sur-Fouzon à VAL-FOUZON - vente de l'immeuble commercial sis 9, rue Elie GRANAT.

>>> Télécharger ici

>> 02-01032018 - Devis équipement pour évolution du parc de téléphone des différents service (technique, administratif et tourisme)

>>> Télécharger ici

>> 04-01032018 - Travaux d'accessibilité, de mise en sécurité, et restructuration des locaux scolaires pour l'année 2018 - dossier de demande financière auprès de l'État dans le cadre de la DETR 2018.

>>> Télécharger ici

Economie

Voirie

>> 05-01032018 - Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire et les Communautés de Communes

>>> Télécharger ici

>> 06-01032018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Conduite du projet - proposition de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - financement 

>>> Télécharger ici


> Conseil Communautaire du 13 février 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

Finances Ressources Humaines

>> 01-13022018 - Autorisation de crédits n° 1 - budget principal - exercice 2018

>>> Télécharger ici

>> 06-13022018 - Mise à disposition d'agents des services techniques communaux des communes du territoire au sein de la Communauté de Communes Chabris Pays de Bazelle

>>> Télécharger ici

>> 01bis-13022018 - Autorisation de crédits n° 2 - budget principal - exercice 2018

>>> Télécharger ici

 

Économie

>> 02-13022018 - Prévision de l'attribution de compensation aux communes pour 2018

>>> Télécharger ici

>> 08-13022018 - Maintien du dernier commerce - Boulangerie Pâtisserie Multiservices à Dun-le-Poëlier - engagement et financement de l'opération.

>>> Télécharger ici

>> 03-13022018 - Prévision de la dotation de solidarité attribué aux communes pour 2018

>>> Télécharger ici

>> 09-13022018 - Espace 2ECO  Entreprise Emploi et Co-Working - Engagement et financement de l'opération.

>>> Télécharger ici

>> 04-13022018 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - institution de la taxe

>>> Télécharger ici

 

Immobilier Communautaire

 >> 05-13022018 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2018

>>> Télécharger ici

 >> 10-13022018 - Environnement travaux à l'école de Dun-le-Poëlier pour la préservation de la colonie des chauves souris

>>> Télécharger ici


> Conseil Communautaire du 16 janvier 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

GEMAPI Immobilier Communautaire

>> 01-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Fouzon

>>> Télécharger ici

>> 06-16012018 - Immobilier communautaire - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Transaction de terrains avec les consorts Francillon

>>> Télécharger ici

>> 02-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Nahon

>>> Télécharger ici

 

>> 03-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Renon

>>> Télécharger ici

 

>> 04-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Val de Cher

>>> Télécharger ici

 

>> 05-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte d'aménagement du lit du Cher

>>> Télécharger ici