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Publications 2019
Conseil communautaire du 19 décembre 2019
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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
01b-19122019 > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Plan pluriannuel de financement
02-19122019 > Piscine de Chabris - Aide financière du Département de l'Indre - Convention d'utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les collégiens
03-19122019 > Espace 2ECO - Transfert du Centre Entrepreneurs Emploi (CEE) - Avenant à la convention
04-19122019 > ZA les Vigneaux à Chabris - Bail commercial consenti à l'entreprise INTER METAL représentée par M. Christian LAGNET, gérant de la SARL MCL Finances pour lé location des locaux SIS ZA les Vigneaux à Chabris
07-19122019 > ZA les Vigneaux à Chabris - Acquisition d'un terrain cadastré section ZP 276 appartenant à M. Pierre ZAVAN
08-19122019 > ZA les Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain cadastré section ZP 871 au profit de la SCI du Haut Chesneau en lieu et place de Mme Christelle DOYON et M. Bruno EPIAIS
ENVIRONNEMENT
13-19122019 > Fleurissement estival 2020 - Engagement d'une consultation d'entreprises
ÉCONOMIE
05-19122019 > Fin de crédit-bail immobilier - Cession d'un local artisanal situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris au profit de la société Vertical représentée par M. Gilles COUTON
06-19122019 > Fin de crédit-bail immobilier - Cession d'un local artisanal situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris au profit de la société Picoty
09-19122019 > Fin de crédit-bail immobilier - Cession d'un local artisanal situé au lieudit "Les Vignes à Gibaux" à Poulaines au profit de la société Axereal
FINANCES
10-19122019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n°4
11-19122019 > Contrat de ruralité des Communautés de Communes Chabris - Pays de Bazelle, Châtillonais en Berry, Ecueillé Valençay et de la région de Levroux
RESSOURCES HUMAINES
12-19122019 > Service environnement - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminée
14-19122019 > Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel communal de la ville de Chabris affecté au service technique
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
01-28112019 > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Montant total des travaux - Actualisation du plan de financement
FINANCES
02-28112019 > Budget du service des Ordures Ménagères 2019 - Décision modificative n°2
03-28112019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n°3
Conseil communautaire du 12 novembre 2019
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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
01b-12112019 > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Détermination des montants de travaux - Actualisation du plan de financement
ÉCONOMIE
02-12112019 > Espace Emploi Entreprise Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenants aux lots n°3 - n°7 - n°10 et n°11 aux marchés de travaux
03-12112019 > Extension et sécurisation des zones d'activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel-Air" à Chabris - Affermissement de la tranche conditionnelle du lot n°1 attribué à l'entreprise SETEC
04-12112019 > Développement économique - Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par l'entreprise SARL BEAUFILS Christophe située "ZA Les Vigneaux" à Chabris
VOIRIE
12-12112019 > Adhésion à l'Agence Technique Départementale 36
NUMÉRIQUE
05-12112019 > - Acquisition et déploiement des pass numériques
- Soutien à l'action menée par BGE Indre "Challenge pour l'emploi" dans le cadre de l'appel à projet "100% inclusion, la fabrique de la remobilisation"
ENVIRONNEMENT
10-12112019 > Résultat de la consultation pour la mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 - FR 2410023 "Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin" - Période d'animation 2019-2022
13-12112019 > Devis pour la mise en place des containers enterrés destinés à la collecte des emballages en centre bourg de la commune de Chabris
FINANCES
06-12112019 > Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Valençay en Berry pour la création d'un service commun en vue de la mise en oeuvre de la prestation RGPD
07-12112019 > Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics - Exercice 2019
08-12112019 > Budget Principal - Travaux en régie - Exercice 2019
09-12112019 > Marché pour le renouvellement des contrats d'assurances
11-12112019 > Résultat de la consultation des organismes bancaires - Emprunt pour financer les travaux d'extension des zone d'activités "Port Marseil" à Val-Fouzon - Opération budgétaire n°95 du Budget Principal
SERVICE AU PUBLIC
14-12112019 > Accueil des services et agents de la DDFIP au sein de l'Espace 2ECO à Chabris
15-12112019 > Accueil d'une MSAP au sein de l'Espace 2ECO à Chabris
Conseil communautaire du 5 septembre
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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
01-05092019 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage professionnel situé sur la zone d'activité "les Vigneaux" à Chabris
ÉCONOMIE
02-05092019 > Espace Emploi Entreprise Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenant n°1 au lot n°11 au marché de travaux
04-05092019 > Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Acquisition d'une parcelle à la commune de Chabris en vue de la redéfinition du schéma d’aménagement de la zone d'activités
RESSOURCES HUMAINES
09-05092019 > Communication - Avenant n°2 au contrat de prestation intellectuelle - Mission de designer graphique proposé par M. Alexis Lebron
ENVIRONNEMENT
10-05092019 > Contrat Territorial pour le mobilier usagé avec Eco-mobilier pour la collecte des Déchets d’Éléments d'Ameublement (DEA)
FINANCES
03-05092019 > Extension et sécurisation des zones d'activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel-Air" à Chabris - Actualisation du plan de financement
05-05092019 > Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'Épargne et de Prévoyance de Loire-Centre
06-05092019 > Travaux d'extension et de rénovation de la piscine de Chabris - Crédit relais à conclure avec la Caisse d'Épargne Loire-Centre
07-05092019 > Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par l'entreprise SARL Optima Nutrition située ZA "Port Marseil" à Val-Fouzon
08-05092019 > Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2019
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