L'Intercommunalité > Publications 2019
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ENVIRONNEMENT
01-01072019 > Animation du site Natura 2000 - FR 2410023 "Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin"
- Reconduction de la convention avec l'État
- Engagement d'une consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché public de service - Pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site
- Demande d'aide financière pour le financement de l'animation
ÉCONOMIE
02-01072019 > Pépinière d'Entreprises - ZA les Vigneaux à Chabris - Convention de bail Précaire avec la SARL Ambulances Métivier - Atelier n°4- 1er août 2019 au 31 juillet 2022
04-01072019 > Zone d'Activité - Extension de la voie ZA Port Marseil - Résultats de la consultation des entreprises
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
03-01072019 > Rénovation et extension de la piscine "Tournesol" à Chabris - Validation des éléments de la consultation
11B-01072019 > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Révision du plan de financement
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
05-01072019 > Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays de Valençay en Berry 2016-2021 - Bilan à mi-parcours
RESSOURCES HUMAINES
06-01072019 > Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 15 juillet 2019
FINANCES
07-01072019 > Budget du service des Ordures Ménagères 2019 - Décision modificative n° 1
08-01072019 > FPIC 2019 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Prélèvement et reversement
09-01072019 > Extension et sécurisation des Zones d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel Air" à Chabris - Révision du plan de financement
10-01072019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n° 2
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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
01-28052019 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Transaction immobilière - Rapport de la Délibération n°12-28022019 - Proposition de cession ou de bail commercial
05-28052019 > Finances - Construction de la Boulangerie Multiservices à Dun-le-Poëlier - Convention de bail précaire avec M. JEANNE Sébastien
06-28052019 > Immeuble communautaire sis place Albert Boivin à Chabris - Installation d'une climatisation - Devis de l'entreprise Alpha Service
07-280520199 > Local commercial "Salon de Coiffure Lounaka" à Val-Fouzon - Installation d'une climatisation réversible - Devis de l'entreprise Alpha Service de Chabris
11-280520199 > Exploitation des locaux - Engagement d'une consultation
ENVIRONNEMENT
08-28052019 > Service technique - Acquisition d'un tracteur tondeuse et reprise de l'ancien matériel - Offres de la société Equip'Jardin Val de Loire
ÉCONOMIE
02-28052019 > ZA Les vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain cadastré ZP 871 au profit de Mme Christelle Doyon et M. Bruno Epiais, gérants de la SARL Garage du Poulain
03-28052019 > Espace Emploi Entreprise co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - n° 3 - n° 5 - n° 6 - n° 7 -
n° 8 et n° 12 aux marchés de travaux
04-28052019 > Dun le Poëlier - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - Avenant n° 2 au lot n° 10 Marché attribué à l'entreprise Vilpoux
RESSOURCES HUMAINES
09-28052019 > Remplacement d'un Agent Territorial momentanément indisponible - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
10-28052019 > Contrat saisonnier - Service Environnement
FINANCES
12-28052019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n° 1
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FINANCES
01-09042019 > Comptes administratifs 2018 Budgets Principal et Ordures Ménagères
01-09042019 B > Compte administratif 2018 Budget Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux
02-09042019 > Affectation des résultats de l'exercice 2018 au Budget Principal et aux Budgets Annexes 2019
03-09042019 > Approbation du compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes : service des Ordures Ménagères et du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2018
04-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Principal
05-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe des Ordures Ménagères
06-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux à Chabris
08-09042019 > Reversement de Fiscalité - Exercice 2019
09-09042019 > Vote des subventions - Budget Principal 2019
ENVIRONNEMENT
13-09042019B > Extension des consignes de tri à l'ensemble des emballages plastiques / Étude pour la mise en place des consignes / Prolongation de durée des marchés en cours liés à la collecte, au traitement et tri des déchets ménagers
FISCALITÉ
07-09042019 > Vote des taux d'imposition de 2019
07-09042019B > Vote du taux de la TEOM 2019
ÉCONOMIE
10-09042019 > Espace Emploi Entreprise co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenant n° 1 au Lot n° 4 Marché attribué à l'entreprise Forget de Chabris
11-09042019 > Dun le Poëlier - Boulangerie Pâtisserie Multiservices -Avenants n° 1 aux lots
n° 8 et n° 10 Marchés attribués aux entreprises Bourdeix et Vilpoux
IMMOBILIER SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
12-09042019 > Sécurisation des accès aux locaux scolaires et périscolaires - Devis de la société Rexel
CONTENTIEUX
15-09042019 > Désignation d'un avocat suite requête déposée auprès du Tribunal de Limoges par le Groupe Réflexion Citoyen
RESSOURCES HUMAINES
14-09042019 > Convention de mise à disposition d'un Agent Technique de la commune de Val-Fouzon au profit de la Communauté de Communes
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FINANCES
01-28022019 > Autorisation de crédit n°1 - Budget principal - exercice 2019
02-28022019 > Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux Communes pour 2019
03-28022019 > Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) - Projets du territoire - Bilan à mi-parcours
04-28022019 > Adhésion au Service d'Information Géographique proposé par le Syndicat Départemental d'Énergies de l'Indre (SDEI)
05-28022019 > Renouvellement des contrats d'assurances - Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics d'assurances avec la société SAS ED Consultants
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
06-28022019 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone commerciale "Les Vigneaux à Chabris
VOIRIE
07-28022019 > Revitalisation et extension de la Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - Avenant au marché de travaux - Opération n°83 - Lot n° : VRD - Entreprise SETEC
ÉCONOMIE
09-28022019 > ZA "Bel Air" à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société Syspack
10-28022019 > Extension et sécurisation des Zones d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel Air" à Chabris - Validation de l'opération - Plan de financement
12-28022019 > Zone d'Activités " Les Vigneaux " à Chabris - Transaction immobilière issue du crédit bail ensemble immobilier occupé par l'entreprise Intermétal - Cession de terrains
14-28022019 > ZA des Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société SETS
15-28022019 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société NRTT
16-28022019 > Espace Emploi Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - regroupant la pépinière tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Résultat de la consultation lot n°7 et 8 suite de la liquidation judiciaire de l'entreprise VALENÇAY CONFORT
RESSOURCES HUMAINES
18-28022019 > Service Piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée déterminée
19-28022019 > Contrat saisonnier Office de Tourisme
GEMAPI
20-28022019 > Approbation des statuts du SyndicatMixte Interdépartemental du Bassin du Cher Sauvage au 1er janvier 2019 - Élection des représentants
Annexe 20-28022019 > Statuts Syndicat SMIBCS
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