L'Intercommunalité > Affichage Légal / Publications 2021-1
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
01-22072021 > Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée en application de l'Article 3.II de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984
02-22072021> Service Piscine - Agent de surveillance d'accueil et d'entretien - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants
ENVIRONNEMENT
13-22072021 > Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une campagne de caractérisations des ordures ménagères résiduelles - Demande de (OMR) - Demande de subvention
14-22072021 > GEMAPI - Soutien pour le maintien de l'activité du Moulin de la Grange - Patrimoine inscrit au titre des monuments historiques
03-22072021 > FPIC 2021 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Prélèvement
04-22072021 > FPIC 2021 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Reversement
05-22072021 > Demande de subvention - Ex 2021 - Pôle Local d'Economie Solidaire de Châteauroux
06-22072021 > Budget Principal 2021 - Décision Modificative n° 2
07-22072021 > Tourisme - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélos au sein de l'Office de Tourisme Communautaire
08-22072021 > Tarif Locations - Application Offre Fidélité - Espace 2éco - Chabris
09-22072021 > Tarif de l'Espace 2éco - Chabris - Accueil du groupe "Garantie Jeune"
10-22072021 > Tarifs Entrées et Activités - Piscine Intercommunale Sise Rue Abel Bonnet à Chabris
11-22072021 > Centre Entrepreneur Emploi à Chabris - Avenant à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes, BGE Indre, Initiative et Pôle Emploi
12-22072021 > Fiscalité - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
01-27052021 > Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par Mme TOPRAKLI Barbara, gérante de l'épicerie AL BARAKA sise 8 rue Jean Jaurès - 36210 CHABRIS
02-27052021 > Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par la SCI ACSL IMMO - Entreprise ACSL AUTO située 11, ZA Les Vigneaux à CHABRIS, représentée par M. Anthony SAUSSET-LEMITRE gérant
03-27052021 > Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par la SCI LGTCD - Dans le cadre de la création de l'entreprise MGDS située 5, rue Jean Jaurès à Chabris, représentée par Mme Gaëlle RENAUDAT et MM. Manuel ROGER, Sébastien LE GAL, David TOUCHARD
04-27052021 > Budget Principal 2021 - Ouverture d'une nouvelle opération budgétaire - Virements de crédits - Décision modificative n° 1
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
05-27052021 > Finances - Aménagement paysager des abords de la piscine de Chabris - Devis de l'entreprise Landré
RESSOURCES HUMAINES
06-27052021 > Service Environnement - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
07-27052021 > Service Environnement Déchetterie - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
08-27052021 > Service Technique - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
09-27052021 > Service Environnement - Création de deux postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
10-27052021 > Service Tourisme - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
11-27052021 > Service Piscine - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
12-27052021 > Service Piscine - MNS - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
13-27052021 > Service Piscine - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
13b-27052021 > Accueil secrétariat des services de la Communauté de Communes - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
ENVIRONNEMENT
14-27052021 > Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude d'optimisation des collectes et de création d'une unité de traitement mutualisée des ordures ménagères (OMR)
15-27052021 > Vente de composteurs individuels - Fixation du tarif
16-27052021 > Natura 2000 - Mise en œuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 -
Avenant n° 2 au marché d'animation 2019/2022 - Réactualisation de la demande de subvention pour le financement de la tranche conditionnelle - Année 2
>> Compte rendu sommaire de séance :
>> Procès-verbal de séance :
01-14042021 > Approbation du compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA Commerciale - Exercice 2020
Pages 22 et 23 du compte de gestion 2020 :
Budget du Lotissement ZA Commerciale
02-14042021 > Approbation du compte administratif du Budget Principal et des Budgets Annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA Commerciale - Exercice 2020
03-14042021 > Affectation des résultats de l'exercice 2020 au Budget Principal et aux Budgets
Annexes 2021
04-14042021 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2021
05-14042021 > Fiscalité - Vote du taux de la TEOM 2021
06-14042021 > Fiscalité - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2021
07-14042021 > Reversement de fiscalité - Exercice 2021
08-14042021 > Vote des subventions - Budget Principal 2021
09-14042021 > Adoption du Budget Primitif 2021 du Budget Principal
10-14042021 > Adoption du Budget Annexe des Ordures Ménagères 2021
11-14042021 > Adoption du Budget Annexe du Lotissement de la Zone Commerciale Les Vigneaux 2021
RESSOURCES HUMAINES
12-14042021 > Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée en application de l'article 3.II de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
13-14042021 > Pacte de Gouvernance
14-14042021 > Approbation du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
15-14042021 > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Avenants aux marchés de travaux - Actualisation du plan de financement
>> Procès-verbal de séance : à télécharger ici
01-10032021 > Loi d'orientation des mobilités - Transfert de la compétence AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) aux EPCI
02-10032021 > Locaux industriels - ZA Vigneaux - Chabris occupés par l'entreprise PSP - Autorisation d'ester en justice
03b-10032021 > SMIBCS (Syndicat Mixte Interdépartemental du Bassin du cher Sauvage) - Modification des statuts
04-10032021 > Convention de gestion des digues non domaniales avec l'Etablissement Public Loire (EP LOIRE)
ENVIRONNEMENT
05-10032021 > Candidature à l'appel à projet lancé par CITEO pour l'extension des consignes de tri sur le territoire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
FINANCES
06-10032021 > Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux Communes pour 2021
07-10032021 > Autorisation de crédits n° 1 - Budget Principal - Exercice 2021
08-10032021 > Autorisation de crédits n° 1 - Budget OM - Exercice 2021
RESSOURCES HUMAINES
09-10032021 > Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 1er avril 2021
10-10032021 > Rapport de la délibération n°14-19122019 - Terme de la convention de mise à disposition de M. Eric VIRAUD - Technicien Territorial de la Commune de Chabris à la Communauté de Communes
>> Compte rendu de séance : à télécharger ici
01-26012021 > Prononciation du huis-clos en raison des circonstances sanitaires exceptionnelles
ENVIRONNEMENT
02-26012021 > Résultat du marché formalisé : collecte, transport, traitement, tri et conditionnement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
03-26012021 > Convention d'entraide Intercommunale avec le SYTOM de Châteauroux - Désignation de représentants de la Communauté de Communes pour siéger à la conférence intercommunale
Découvrir toutes nos publications mises en ligne depuis 2013