L'Intercommunalité > Affichage Légal / Publications 2022-1
>> Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 : A télécharger ici
Mise en ligne le 08/03/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 26/12/2022
Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-15122022> Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 novembre 2022
Mise en ligne le 26/12/2022
ENVIRONNEMENT
02-15122022 > Marché de collecte, transport, sur-tri et rechargement des papiers issus des Points d'Apport Volontaire (PAV) du 21 janvier 2021 - Lot n°2 - Résiliation du marché par le titulaire : Sictom de Champagne Berrichone à compter du 1er janvier 2023
Mise en ligne le 26/12/2022
03-15122022 > Collecte, transport, sur-tri ou mise en balle et rechargement des papiers issus des Points d'Apport Volontaire (PAV) - Convention de prestations avec la Société COVED
Mise en ligne le 26/12/2022
ÉCONOMIE
07-15122022 > Chabris- Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en aquaponie - Avenant n°2 aux marchés de travaux
Mise en ligne le 26/12/2022
08-15122022 > Développement économique
- Partenariat avec BGE INDRE - Signature d'une convention triennale 2023/2025
Mise en ligne le 26/12/2022
09-15122022 > Développement économique
- Partenariat avec INITIATIVE INDRE - Signature d'une convention triennale 2023/2025
Mise en ligne le 26/12/2022
10-15122022 > Développement économique
- Partenariat avec INITIATIVE INDRE - Dispositif "Cap Agri" - Signature d'une convention triennale 2023/2025
Mise en ligne le 26/12/2022
11-15122022 > Développement économique
- Partenariat avec INITIATIVE INDRE - Dispositif "Cap Jeunes - Cap Solidaire" - Signature d'une convention triennale 2023/2025
Mise en ligne le 26/12/2022
IMMOBILIER COMMUNUTAIRE
04-15122022> Rénovation énergétique des locaux administratifs - Scolaires et périscolaires - Remplacement des installations de chauffage vers des équipements plus résilients
Mise en ligne le 17/01/2023
05-15122022> Budget Principal 2022- Constitution de provision pour créances douteuses
Mise en ligne le 26/12/2022
06-15122022> Budget Principal 2022- Décision modificative n°9 - Virements de crédits
Mise en ligne le 26/12/2022
12-15122022 > Service piscine : accueil / entretien - Contrat à durée déterminée - Création d'un emploi permanent dans les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 26/12/2022
13-15122022 > Service administratif : accueil / secrétariat - Contrat à durée déterminée - Création d'un emploi permanent dans les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 26/12/2022
14-15122022 > Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de l'Indre, de l'Eure-et-Loir et du Loir-et-Cher
Mise en ligne le 26/12/2022
15-15122022 > Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de l'Indre, de l'Eure-et-Loir et du Loir-et-Cher
Mise en ligne le 26/12/2022
>> Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 : A télécharger ici
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-17112022> Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires - Séances du 21 juillet et du 15 septembre 2022
02-17112022> Budget Principal - Décision Modificative n°6 - Virement de crédits
03-17112022> Contribution pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) par le Pays de Valençay en Berry - Exercice 2022
04-17112022> Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
11-17112022> Services communautaires - Espace France Services - Mise en place d'un partenariat pour une permanence mensuelle - Adhésion à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Indre (ADIL) - Espace Conseil France Rénov'
GEMAPI
07-17112022 > Construction du Programme d'Etudes Préalables (PEP)
ÉCONOMIE
10-17112022 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en Aquaponie - Avenants n°1 aux marchés de travaux
ENVIRONNEMENT
05-17112022 > Filière Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) Piles et accumulateurs portables usagés - Avenant n°1 au contrat de collaboration établi avec l'Eco-Organisme COREPILE pour la mise en place d'un soutien financier
06-17112022 > Filière Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) et lampes - Nouveaux agréments des éco-organismes OCAD3E et ECOSYSTEM - Contractualisation avec l'éco-organisme ECOSYSTEM
08-17112022 > Animation du site "Natura 2000 - FR 2410023 Plateau de CHABRIS / LA CHAPELLE-MONTMARTIN" - Appel à projet animation d'un Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) 2023 - demande de subvention
09-17112022 > Animation du site "Natura 2000 - FR 2410023 Plateau de CHABRIS / LA CHAPELLE-MONTMARTIN"
>> Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2022 : A télécharger
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>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Délibérations
ZONES D'ACTIVITÉS
01-15092022> Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris -Cession d'un terrain au profit de l'EIRL DE SAINT MAURICE
02-15092022 > Fiscalité - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - SCI DU GUÉ DES ISLES à Chabris
GEMAPI
03-15092022 > Extension du périmètre du Syndicat Mixte Interdépartemental du Bassin du Cher Sauvage - Intégration des communes d'Anjouin et de Dun-Le-Poëlier - Augmentation du nombre de représentants de la Communauté de Communes - Modification de la clé de répartition
04-15092022 > Piscine - Devis pour installation de matériel spécifique anticalcaire - Devis de l'entreprise ODYSSEE CREATION
05-15092022 > Finances - Budget Principal - Virement de crédits - DM 3
06B-15092022 > Bâtiments scolaires et périscolaires à Poulaines et à Val-Fouzon - Opération d'investissement - Rénovation intérieure et thermique
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