L'Intercommunalité > Affichage Légal / Publications 2023
>> Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023 : A télécharger ici
Mis en ligne le 28/07/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 21/04/2023
Délibérations
ÉCONOMIE
01-13042023 > Crédit-bail Dexia / Communauté de Communes (bâtiment industriel occupé par PSP) Option d'achat de l'immeuble au terme du crédit-bail
Mise en ligne le 26/04/2023
02-13042023 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en aquaponie - Avenant aux marchés de travaux - Lot n°6
Mise en ligne le 26/04/2023
03-13042023 > Chabris - Projet d'acquisition d'un local d'activités situé 19, rue des Vigneaux à Chabris appartenant à la Société VERTICAL
Mise en ligne le 04/05/2023
04-13042023 > Aides locales aux entreprises : mise en œuvre du Fonds Partenarial Economie de Proximité entre la Région et la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 04/05/2023
05-13042023 > Chabris - ZA "Les Vigneaux" - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la Sté 2BALU - Renoncement à l'acquisition de la parcelle par le gérant de la Sté 2BALU - Annulation de la délibération n°01-02092021 du 02 septembre 2021
Mise en ligne le 04/05/2023
06-13042023 > Zone d'Activités - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Cession d'une parcelle de terrain au profit de M. Mme SAUSSET LEMITRE, représentant la SARL ACSL AUTO
Mise en ligne le 17/05/2023
07-13042023 > Chabris - ZA "Les Vigneaux" - Pépinière d'entreprises - Atelier n°2 - Convention d'occupation précaire avec la Société MDC PERSONNALISATION, représentée par sa gérante, Mme Mickaella HENNEBERT
Mise en ligne le 04/05/2023
08-13042023> Accord cadre à bons de commande : Fabrication, fourniture, transport, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que reconstitution partielle de la structure de la chaussée pour les travaux routiers et autres de la Communauté de Communes Chabris- Pays de Bazelle :
- Déclaration sans suite des lots 1 et 2
- Modification du Dossier de Consultation (DCE) et de l'estimatif de l'état indicateur
Mise en ligne le 26/04/2023
09-13042023> Accord cadre à bons de commande : Fabrication, fourniture, transport, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que reconstitution partielle de la structure de la chaussée pour les travaux routiers - Programme travaux 2023 - Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre du Cabinet BIA GEO
Mise en ligne le 04/05/2023
EAU ET ASSAINISSEMENT
10-13042023 > Assistance à maîtrise d'ouvrage et étude préalable au transfert des compétences eau potable, assainissement collectif - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Bretagne et du Conseil Départemental de l'Indre
Mise en ligne le 17/05/2023
GEMAPI
11-13042023 > PEP Cher médian et aval - Validation des actions du Programme d'Etudes Préalables (PEP) Cher médian et aval
Mise en ligne le 26/04/2023
13-13042023 > Modification du règlement intérieur de la piscine Aqua'Bazelle située 40, A rue Abel Bonnet à Chabris
Mise en ligne le 26/04/2023
ENVIRONNEMENT
12-13042023 > Mise en place d'un Plan Local de Prévention de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) avec les collectivités membres de l'entente intercommunale - Création de la Commission d'Elaboration et de Suivi (CCES) - Recrutement mutualisé d'un chargé de mission pour l'élaboration et le pilotage du programme
Mise en ligne le 26/04/2023
14-13042023 > Service Environnement - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)
Mise en ligne le 26/04/2023
15-13042023 > Approbation des comptes de gestion du budget principal et du budget annexe du lotissement ZA Commerciale - Exercice 2022
Mise en ligne le 26/04/2023
16-13042023 > Approbation du compte administratif du budget principal et du budget annexe du lotissement ZA Commerciale des Vigneaux - Exercice 2022
Mise en ligne le 26/04/2023
17-13042023 > Affectation des résultats de l'exercice 2022 au budget principal et au budget annexe du lotissement ZA Commerciale des Vigneaux 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
18-13042023 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
19-13042023 > Fiscalité - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
20-13042023 > Fiscalité - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
21-13042023 > Vote des subventions - Budget principal 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
22-13042023 > Adoption du budget primitif 2023 du budget principal
Mise en ligne le 26/04/2023
22B-13042023 > Fiscalité - Approbation des montants définitifs des attributions de compensation
Mise en ligne le 14/06/2023
23-13042023 > Adoption du budget annexe du lotissement de la Zone Commerciale Les Vigneaux 2023
Mise en ligne le 26/04/2023
24-13042023 > Tourisme - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de Tourisme communautaire
Mise en ligne le 26/04/2023
25-13042023 > Tarifs entrées et activités - Piscine Aqua'Bazelle à Chabris
Mise en ligne le 26/04/2023
26-13042023 > Mise en place de l'application "Panneau Pocket" sur l'ensemble des communes du territoire
Mise en ligne le 04/05/2023
>> Procès-verbal de la séance du 23 février 2023 : A télécharger ici
Mise en ligne le 08/06/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 03/03/2023
Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-23022023 > Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2022
Mise en ligne le 06/03/2023
ÉCONOMIE
02-23022023 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en aquaponie - Avenants aux marchés de travaux - Lots n°1, n°3 et n°6
Mise en ligne le 06/03/2023
03-23022023 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation (AC) notifiée aux communes pour 2023
Mise en ligne le 06/03/2023
Annexe délibération n°03-23022023 : "Attributions de compensation aux communes membres - 2023"
Mise en ligne le 06/03/2023
04-23022023 > Budget Principal - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2023 - Autorisations d'engagement des opérations
Mise en ligne le 06/03/2023
11-23022023 > Mise en place de l'application "Panneau Pocket"
Mise en ligne le 08/03/2023
GEMAPI
12B-23022023 > SMIBCS - Modification des statuts - Election de deux nouveaux membres titulaires et de deux membres suppléants pour représenter la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle au sein du SMIBCS - (se substitue à la délibération n°12-23022023 pour erreur matérielle)
Mise en ligne le 03/05/2023
13B-23022023 > Définition des niveaux de protection et des zones protégées du système d'endiguement du Cher à Chabris
Mise en ligne le 08/03/2023
ENVIRONNEMENT
05-23022023 > Mise en place de la filière à Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) pour les Jouets - Approbation du contrat territorial avec l'éco-organisme ECOMAISON - Période 2023/2027
Mise en ligne le 06/03/2023
06-23022023 > Mise en place de la filière à Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) pour les Articles de Bricolage et Jardins (ABJ) - Approbation du contrat territorial avec l'éco-organisme ECOMAISON - Période 2023/2027
Mise en ligne le 08/03/2023
07-23022023 > Avenant n°3 Convention Entente Intercommunale pour le tri des emballages ménagers et assimilés
Mise en ligne le 08/03/2023
08-23022023 > Gestion des biodéchets - Acquisition de parcelles de terrains
Mise en ligne le 08/03/2023
09-23022023 > Accord cadre à bons de commande : Fabrication, fourniture, transport, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que reconstitution partielle de la structure de la chaussée pour les travaux routiers et autres de la Communauté de Communes Chabris- Pays de Bazelle - Modification du Dossier de Consultation (DCE) et de l'estimatif de l'état indicateur
Mise en ligne le 06/03/2023
10B-23202023 > Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 1er mars
Mise en ligne le 08/03/2023
Annexe à la délibération n°10B-23022023 " Tableau emplois permanents et effectifs Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle à compter du 1er mars 2023
Mise en ligne le 08/03/2023
FONCTIONNEMENT
14-23022023 > Programme LEADER - Désignation d'un délégué suppléant pour représenter la Communauté de Communes
Mise en ligne le 08/03/2023
>> Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 : A télécharger ici
Mise en ligne le 07/06/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 19/01/2023
Délibérations
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
01B-16012023 > Approbation du Programme Petites Villes de Demain et Opération de revitalisation du territoire pour la commune de Chabris et les communes relais de Poulaines et de Val-Fouzon
Mise en ligne le 19/01/2023
Annexe délibération n°01B-16012023 : "Dispositif Petites Villes de Demain"
Mise en ligne le 19/01/2023
05-16012023> Aqua'Bazelle - Tarif entrée séance "Sport Santé" - Activité Physique Adaptée
Mise en ligne le 19/01/2023
PISCINE AQUA'BAZELLE
04-16012023 > Création de séance "Sport Santé" - Activité Physique Adaptée
Mise en ligne le 19/01/2023
ENVIRONNEMENT
02-16012023 > NATURA 2000 - Animation du site Natura 2000 - Résultat de la consultation d'entreprises pour la mise en œuvre du document d'objectifs du site FR 2410023 "Plateau de Chabris/La Chapelle Montmartin" - Période d'animation 2023-2024
Mise en ligne le 19/01/2023
03-16012023 > Constitution d'un groupement de commande initié par le SYTOM de la Région de Châteauroux pour la passation d'un marché public groupé pour le traitement des déchets ménagers résiduels et non valorisables
Mise en ligne le 19/01/2023
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